A plusieurs reprises, dans ces colonnes, j’ai eu l’occasion de rappeler l’importance des communes dans l’organisation de notre pays, convaincu qu’elles portent la proximité, créent du lien social, consolident le vivre-ensemble. Ce que nous avons la chance de connaître à Saint Cyr.

Pourtant aujourd’hui, les communes se retrouvent menacées, confrontées à la baisse drastique des dotations de l’Etat accordées aux collectivités territoriales et écartées à terme du conseil de la Métropole de 2020.

Ne nous méprenons pas, les maires, les élus locaux ne sont pas contre le redressement des comptes publics. Pour autant, les collectivités territoriales ne peuvent supporter un effort de 11 milliards d’économies sur 3 ans, soit 3,67 milliards d’euros par an entre 2015 et 2017, sans conséquences. Cette baisse des dotations, soudaine et importante, est d’autant plus difficile à accepter que l’Etat ne cesse de solliciter les communes.

La dernière sollicitation en date nous est parvenue en début du mois de septembre, au moment où les réfugiés de nombreux pays arrivèrent en Europe, aux portes de la France. Le ministère de l’Intérieur, a alors convié, dans l’urgence, l’ensemble des maires de France à Paris pour évoquer la prise en charge par les communes des familles de réfugiés. Au-delà des questions de fond et de responsabilités que pose l’accueil des réfugiés, cet exemple démontre que l’Etat sait trouver les communes quand il a besoin d’un appui local, déterminant, sérieux, engagé et responsable.

Et ce n’est qu’un exemple parmi d’autres. En effet, depuis les premières lois de décentralisation, l’Etat n’a jamais cessé de transférer des compétences aux communes. Ce fut le cas ces dernières années notamment avec le transfert des instructions des permis de construire, avec la mise en place de la réforme des rythmes scolaires ou encore avec la loi relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbain (SRU), renforcée par la loi pour l’Accès au Logement et un Urbanisme Rénové (ALUR) qui transfèrent aux communes la responsabilité de la politique de logement social en France.

Face à ses sollicitations récurrentes, les maires et les élus locaux, pour la grande majorité, répondent présents et font appliquer les lois de la meilleure manière, en fonction de leurs possibilités, de leur territoire et de leurs ressources. A Saint-Cyr, nous n’avons pas attendu la baisse des dotations pour travailler sur l’optimisation des coûts de fonctionnement ou sur les possibilités de mutualisations des dépenses de fonctionnement, d’investissement et de groupement d’achats avec les communes voisines. Nous le faisons depuis 2008.

Pourtant, malgré ce travail, nous serons peut-être dans l’obligation de différer certains investissements primordiaux pour l’avenir du Village, pour son dynamisme, sa vie associative et son économie locale. Mais nous ne sommes pas pour autant enclins à diminuer drastiquement les subventions aux associations, à réduire la qualité du service rendu aux habitants et encore moins à augmenter comme une fatalité, les impôts locaux. Ce serait accepter que l’Etat transfère le « ras bol fiscal » vers les communes.

Car c’est bien de cela qu’il s’agit quand l’Etat annonce qu’il diminue à hauteur de 2 milliards d’euros l’impôt sur le revenu, et que dans le même temps, il demande aux communes de faire plus et mieux avec moins. Facile !

Alors dans le cadre des actions de l’Association des Maires de France, au-delà des idéologies et des clivages partisans, avec d’autres élus locaux, d’autres maires de la Métropole et du Rhône, nous faisons entendre notre opposition à cette baisse des dotations qui menacent les communes dans leurs essentielles missions de proximité.

Et si les communes sont menacées actuellement par une politique nationale, elles le sont également au niveau local dans l’installation d’une métropole. Avec l’ensemble des membres du groupe Synergies-Avenir qui représente 28 des 59 communes de la Métropole lyonnaise, nous nous opposons au mode électoral choisi par le gouvernement pour élire les conseillers métropolitains à partir de 2020. Ce mode électoral, qui écarte les élus municipaux et les maires du pouvoir délibératif, laisse entrevoir l’idée que les communes ne seraient plus légitimes pour porter la proximité au sein du futur conseil de la Métropole. C’est inadmissible, inacceptable.

Et c’est également pour cela que nous sommes impliqués pleinement dans la rédaction du Pacte de Cohérence Métropolitain qui régira les relations entre les communes et la Métropole dans les années à venir. Défendant la vision que les communes font partie intégrante de la Métropole, nous n’accepterons pas que cette dernière concentre, centralise tous les pouvoirs au point de marginaliser les communes.
Je ne peux, nous ne pouvons, accepter l’idée qu’une commune comme Saint-Cyr devienne un jour, un arrondissement de Lyon, avec des pouvoirs et des compétences limitées. Je ne peux concevoir l’idée de laisser un tel héritage.

Les communes doivent continuer à être l’échelon qui permet à la société de rester « debout », solide avec toutes les compétences et moyens pour permettre à la proximité et à la citoyenneté de s’exprimer. Elles doivent être le socle, la base, le corps de la Métropole.
Et nous y veillerons et nous sollicitons votre soutien.

Marc Grivel